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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRUEHAUF FRANCE
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BI-VOLUME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BI-VOLUME
FRUEHAUF FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1704981
Date de dépôt :
12/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2011

Présentation de la marque BI-VOLUME

Déposée le 12 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRUEHAUF FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BI-VOLUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUEHAUF FRANCE domicilié(e) Avenue de l'Aunette, BP 9, 91131 RIS ORANGIS (dossier no 2207180) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 720 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2207180) - France.

La marque BI-VOLUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BI-VOLUME est expirée depuis le 12 novembre 2011.

FRUEHAUF FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EUROP 65 , EUROP 130 , FAR


FRUEHAUF FRANCE société anonyme - Avenue de l'Aunette, BP 9, 91131 RIS ORANGIS (dossier no 2207180) - France - SIREN 775720436


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2207180) - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2001 n°2207180 - Publication au BOPI 2001-10-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324976 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 26 septembre 2000 - Gage constitué n°311524 - Publication au BOPI 2000-09-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre